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Le site www.lanef.com et ses Services en ligne, à savoir la banque en ligne espace-client.lanef.com et son application mobile NefPart, sont soumis aux présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU).
En poursuivant la navigation sur le Site et ses Services en ligne, l’Utilisateur (ou ci-après désigné par « Vous ») reconnaît avoir lu, compris et accepté sans réserve les présentes Conditions Générales d’Utilisation.
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation peuvent être mises à jour à tout moment à notre entière discrétion et sans notification préalable. Nous vous invitons par conséquent, lors de votre prochaine consultation du Site et/ou de ses Services en ligne, à relire les présentes conditions et à prendre note des éventuelles modifications qui ont pu y être apportées.
La version actuellement en ligne des présentes Conditions Générales d’Utilisation est la seule opposable pendant toute la durée d’utilisation du site et jusqu’à ce qu’une nouvelle version la remplace.
« Conditions Générales d’Utilisation (CGU) » : les présentes Conditions Générales d’Utilisation, destinées à encadrer les modalités d’accès et d’utilisation du Site par tout Utilisateur.
« Donnée(s) à Caractère Personnel » ou « Donnée(s) Personnelle(s) » : toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable ; est réputée être une «personne physique identifiable» une personne physique qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant, tel qu’un nom, un numéro d’identification, des données de localisation, un identifiant en ligne, ou à un ou plusieurs éléments spécifiques propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale.
« RGPD » ou le « Règlement Général sur la Protection des Données » : le règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du Traitement des Données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE.
« Site » : désigne le site web, propriété de l’Éditeur accessible à l’adresse suivante : www.lanef.com
« Utilisateur » : toute personne bénéficiant de l’accès au Site
“Services en ligne” : désigne l’espace client en ligne accessible à l’adresse suivante : espace-client.lanef.com et l’application mobile NefPart disponible sur les stores respectif Apple & Android
2.1 – Le Site
2.1.1 Le Site : www.lanef.com
2.1.2. Editeur du Site : Société Financière de la Nef (« La Nef »), société anonyme coopérative à directoire et conseil de surveillance, à capital variable, agréée en qualité de d’établissement de crédit spécialisé par la Banque de France, dont le siège social est sis Immeuble Woopa – 8 Avenue des Canuts – CS 60032 – 69517 Vaulx-en-Velin Cedex, immatriculée au Registre du Commerce et des Société sous le numéro B 339 799 116 – Numéro APE 64.92Z – Intermédiaire d’assurances inscrit à l’ORIAS sous le numéro 09 050 786 – Numéro de TVA intracommunautaire FR13339799116.
Numéro de téléphone : 04 72 69 08 60
Adresse de courrier électronique :
Représentant Légal : Monsieur Ivan Chaleil, Président du Directoire
Directeur de Publication du Site : Léo Miranda, Directeur Marketing et Innovation.
2.1.3. Hébergeur du Site : Le site est hébergé sur des serveurs localisés en Europe de Amazon Web Services Inc, PO Box 81226, Seattle, WA 981808-1226 – USA – https://aws.amazon.com/fr/
2.1.4. Ce Site est soumis à la loi française.
2.2 – Les Services en ligne
2.2.1. L’espace client en ligne accessible à l’adresse suivante : espace-client.lanef.com et l’application mobile NefPart disponible sur les stores respectif Apple & Android
2.2.2. Editeur des Services en ligne : Société Financière de la Nef (« La Nef »), société anonyme coopérative à directoire et conseil de surveillance, à capital variable, agréée en qualité de d’établissement de crédit spécialisé par la Banque de France, dont le siège social est sis Immeuble Woopa – 8 Avenue des Canuts – CS 60032 – 69517 Vaulx-en-Velin Cedex, immatriculée au Registre du Commerce et des Société sous le numéro B 339 799 116 – Numéro APE 64.92Z – Intermédiaire d’assurances inscrit à l’ORIAS sous le numéro 09 050 786 – Numéro de TVA intracommunautaire FR13339799116.
Numéro de téléphone : 04 72 69 08 60
Adresse de courrier électronique :
Représentant Légal : Monsieur Ivan Chaleil, Président du Directoire
Directeur de Publication : Léo Miranda, Directeur Marketing et Innovation.
2.2.3. Les Services en ligne sont hébergés sur des serveurs localisés en Europe de Google Cloud Platform (GCP), notamment au sein des zones géographiques de l’Union Européenne (telles que la France, la Belgique, et l’Allemagne).
Cet hébergement s’inscrit dans une démarche de stricte conformité avec le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Google Cloud Platform bénéficie des certifications de sécurité les plus rigoureuses (notamment ISO 27001, 27017 et 27018) et assure un chiffrement des données au repos ainsi qu’en transit. En choisissant des infrastructures situées sur le territoire européen, nous nous assurons que le traitement de vos Données bénéficie d’un cadre juridique protecteur, limitant les transferts hors Union Européenne et garantissant la souveraineté et la confidentialité de vos informations techniques et personnelles.
2.2.4. Les Services en ligne sont soumis au droit français
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir le cadre juridique applicable à la mise à disposition du Site et des Services en ligne ainsi qu’à leurs modalités d’utilisation par l’Utilisateur.
Le Site et les Services en ligne sont accessibles gratuitement en tout lieu à tout utilisateur ayant un accès à internet.
L’Editeur du Site et des Services en ligne pourra, à tout moment et sans préavis, suspendre l’accès au Site et des Services en ligne, sans droit à indemnités. L’Utilisateur reconnaît et accepte que l’Editeur du Site et des Services en ligne, ne soit pas responsable des interruptions du Site et des Services en ligne , et des conséquences qui peuvent en découler pour l’Utilisateur ou tout tiers.
L’Editeur du Site et des Services en ligne, décline toute responsabilité concernant les difficultés d’accès au Site, et des Services en ligne dues à des perturbations d’Internet, ainsi que pour tout dysfonctionnement de l’Espace Assurances, dans le cas où la configuration requise ne serait pas respectée, et ce y compris si l’incompatibilité résulte en tout ou partie d’une modification de la configuration minimale requise.
Alors même que la Société Financière de la Nef s’efforce d’assurer la qualité du contenu du Site et des Services en ligne, afin que celui-ci soit le plus à jour et le plus fiable possible, elle ne peut garantir l’exactitude de l’ensemble des informations présentes sur le Site et les Services en ligne, ni leur caractère exhaustif, que ces informations soient fournies par ses soins, par ses partenaires ou par tout tiers, et ce quel que soit le support de communication utilisé.
Tous les contenus présents sur le Site et les Services en ligne, à savoir les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce Site et les Services en ligne, et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle
Ils sont la propriété pleine et entière de l’Éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, diffusion, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Éditeur ou de ses partenaires, sont strictement interdites et constituerait une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle de l’Editeur ou de ses partenaires susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Le fait pour l’Éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
Pour la bonne gestion du Site, et des Services en ligne, l’Éditeur pourra à tout moment suspendre le Site et les Services en ligne afin de procéder à des mises à jour.
7.1 – Responsabilité de l’Utilisateur
L’accès au Site et aux Services en ligne et leur utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. L’Utilisateur s’engage à ne pas utiliser ce Site et les Services en ligne et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.
Le matériel de connexion au Site et aux Services en ligne que l’Utilisateur utilise est sous son entière responsabilité. L’Utilisateur s’engage à prendre toutes les mesures appropriées pour protéger son matériel et ses propres données notamment d’attaques virales par Internet. L’Utilisateur est par ailleurs le seul responsable des Sites et données qu’il consulte.
L’Utilisateur garantit que toutes les informations qu’il a renseigné lors de sa souscription et utilisé pour la création de son espace en ligne afin d’accéder aux Services en ligne sont exactes, à jour et sincères et ne sont entachées d’aucun caractère trompeur. Il s’engage notamment à mettre à jour ces informations dans son Espace Personnel au sein des Services en ligne en cas de modifications.
L’Utilisateur est informé et accepte que les informations saisies aux fins de création ou de mise à jour de son Espace Personnel au sein des Services en ligne vaillent preuve de son identité.
L’Utilisateur peut accéder à tout moment à son Espace Personnel après s’être identifié à l’aide de son identifiant de connexion ainsi que de son mot de passe. A ce titre, l’Utilisateur s’engage à utiliser personnellement les Services en ligne et à ne permettre à aucun tiers de les utiliser à sa place ou pour son compte, sauf à en supporter l’entière responsabilité.
Il est pareillement responsable du maintien de la confidentialité et de la sécurité de son identifiant et de son mot de passe, tout accès à l’Application à l’aide de ces derniers étant réputé effectué par l’Utilisateur.
L’Utilisateur doit immédiatement contacter La Nef aux coordonnées suivantes s’il remarque que son Espace Personnel a été utilisé à son insu. Il reconnaît à La Nef le droit de prendre toutes mesures appropriées en pareil cas :
La Délégation des Particuliers Par Tél : 04 81 65 00 00 Du lundi au vendredi, de 9h à 18h Par Courriel : Via le formulaire en ligne
7.2 – Responsabilité de l’Éditeur
L’Éditeur du Site et des Services en ligne assume la responsabilité éditoriale du Site et des Services en ligne conformément aux dispositions de la Loi pour la confiance dans l’économie numérique n°2004-575 du 21 juin 2004. A ce titre, l’Éditeur met à disposition des Utilisateurs dans le l’article 2 des présentes Conditions Générales d’Utilisation les informations légales permettant son identification et celle du Directeur de la Publication.
L’Editeur décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur, d’omission quant à la diffusion des informations contenues dans le présent Site et les Services en ligne dont elle se réserve le droit de rectifier à tout moment et sans préavis, son contenu.
La responsabilité de l’Editeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne ou interruption du fonctionnement, empêchant l’accès au Site et aux Services en ligne ou à une de ses fonctionnalités.
L’Editeur ne pourrait être tenu responsable d’une éventuelle impossibilité d’accès au Site et aux Services en ligne du fait de la configuration particulière du poste informatique de l’Utilisateur ou de son accès au réseau Internet.
Compte tenu des caractéristiques du réseau Internet que sont la libre captation des informations diffusées et la difficulté, voire l’impossibilité, de contrôler l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers, l’Editeur n’apporte aucune garantie quant à l’utilisation desdites informations.
L’Editeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à l’encontre de l’Utilisateur :
– du fait de l’usage du Site et des Services en ligne accessibles via Internet ;
– du fait du non-respect par l’Utilisateur des présentes Conditions Générales.
L’Éditeur n’est pas responsable des dommages causés à vous-même, à des tiers et/ou à votre équipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du Site et des Services en ligne vous renoncez à toute action contre lui de ce fait.
Si l’Éditeur venait à faire l’objet d’une procédure amiable ou judiciaire à raison de votre utilisation du Site et des Services en ligne, il pourra se retourner contre vous pour obtenir indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.
La mise en place par l’Utilisateur de tous liens hypertextes vers tout ou partie du Site et des Services en ligne est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de l’Éditeur, sollicitée par courriel à l’adresse suivante :
L’Éditeur est libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier de quelque manière que ce soit sa décision. Dans le cas où l’Éditeur accorderait son autorisation, celle-ci n’est dans tous les cas que temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans obligation de justification à la charge de l’Éditeur.
Dans tous les cas, tout lien devra être retiré sur simple demande de l’Éditeur.
Toute information accessible via un lien vers d’autres sites n’est pas sous le contrôle de l’Éditeur qui décline toute responsabilité quant à leur contenu, qu’ils soient accessibles depuis le Site www.lanef.com et les Services en ligne par des liens hypertextes ou répertoriés dans l’annuaire de ce même Site.
9.1 – Qu’est-ce qu’un cookie ?
Les cookies sont de petits fichiers texte stockés sur votre ordinateur ou terminal lors de la consultation d’un site internet. La Société Financière de la Nef utilise des traceurs (cookies) pour assurer le bon fonctionnement du site Internet et des Services en ligne, améliorer l’expérience utilisateur et produire des statistiques anonymes.
Les informations contenues dans les cookies peuvent également être utilisées pour suivre votre navigation sur différents sites utilisant le même cookie. Ils peuvent être classés selon leur durée et leur source. La collecte et le stockage de données liées à votre navigation sur le site et les Services en ligne peuvent être réalisés à des fins de marketing et d’optimisation, uniquement si une connexion à une personne est possible et après votre accord préalable.
Ces cookies permettent d’évaluer l’utilisation du site et des Services en ligne (type de navigateur, adresse IP, durée de visite) tout en garantissant que les visiteurs ne peuvent pas être identifiés grâce aux données anonymisées.
9.2 – Quels sont les cookies déposés ou utilisés par l’Editeur ?
Cookies Techniques et de Fonctionnement
Cookies de Mesure d’Audience (Analytiques)
Cookies Publicitaires et Réseaux Sociaux
Gestion du consentement
Pour en savoir plus, consultez notre notice d’Information sur la Protection et le Traitement des Données à Caractère Personnel de La Nef sur la partie cookies présente sur le site www.lanef.com .
10.1 – Disposition générale
La Société Financière de la Nef, en qualité de responsable de traitement, au sens du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (RGPD), collecte et traite des Données à Caractère Personnel vous concernant dans le cadre de :
Ces traitements sont réalisés conformément au RGPD, à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi qu’aux textes applicables.
Pour davantage de détails sur le traitement de vos données, nous vous invitons à consulter la notice d’Information sur la Protection et le Traitement des Données à Caractère Personnel de La Nef présente sur le site www.lanef.com.
Conformément à l’article 5 du RGPD, la collecte et le traitement des données respectent les principes suivants :
10.2 – Bases légales du traitement
Conformément à l’article 6 du RGPD, vos données sont traitées sur la base de l’une ou plusieurs des conditions suivantes :
10.3 – Catégories de données collectées
Les Données Personnelles traitées peuvent comprendre, selon les finalités poursuivies :
Les données sont collectées directement auprès de vous ou indirectement, lorsque la réglementation l’autorise, auprès de tiers habilités, de partenaires ou de sources publiques.
10.4 – Finalités du traitement des données
Les Données Personnelles sont traitées pour les finalités suivantes :
Les données collectées sont strictement limitées aux informations nécessaires à ces finalités.
10.5 – Durée de conservation
Les Données Personnelles sont conservées pour une durée n’excédant pas celle nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées, conformément aux exigences légales applicables et réglementaires.
À titre indicatif, les durées de conservation des données peuvent être les suivantes :
Les durées exactes sont précisées dans la notice d’Information sur la Protection et le Traitement des Données à Caractère Personnel de La Nef.
10.6 – Destinataires des données – Sous-traitance
Dans le cadre de la gestion de vos Données Personnelles, La Nef peut faire appel à des prestataires externes (“sous-traitants”) qui agiront uniquement sur ses instructions. Ces sous-traitants sont tenus de respecter la réglementation applicable en matière de protection des Données Personnelles et de garantir la sécurité des données traitées. Une liste des sous-traitants peut être fournie sur demande.
Les Données Personnelles peuvent être communiquées, dans la limite de leurs attributions respectives et lorsque cela est nécessaire aux finalités décrites ci-dessus :
10.7 – Sécurité et confidentialité des données
La Nef met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour garantir la sécurité, la confidentialité et l’intégrité de vos Données Personnelles afin de prévenir toute perte, altération, divulgation non autorisée ou accès illicite.
10.8 – Transfert de données à l’étranger
Lorsque des transferts de données hors de l’Union européenne sont nécessaires, ils sont réalisés dans le respect du RGPD et font l’objet de garanties appropriées, telles que des clauses contractuelles types ou toute autre mécanisme de transfert validé ou reconnu comme conforme.
10.9 – Droits des personnes concernées
Conformément à la réglementation applicable, vous disposez des droits suivants :
10.10 – Exercice des droits
Vous pouvez exercer vos droits ou retirer votre consentement par :
Vous pouvez également adresser une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) à l’adresse suivante : 3 Place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 Paris Cedex 0, ou via le site Internet : https://www.cnil.fr/fr/plaintes.
Les Services en ligne utilisent des logiciels open source et licences. Le détail de ces logiciels sont listés ci-dessous.
11.1 Application Android
Écosystème Google & Android (Android Open Source Project)
Bibliothèques Open Source et Licences (Embarquées dans l’application)
Écosystème JetBrains (Kotlin)
Réseau & Image
Autres Tiers
Services Propriétaires (Push Notifications)
11.2 Application IOS
SDKs et Bibliothèques Embarqués (Runtime)
Firebase iOS SDK (FirebaseCrashlytics, FirebaseAnalytics, etc.)
SFSafeSymbols
WonderPush iOS SDK
Pulse / PulseUI (non inclus en production)
Outils de Développement et Build (Compile-time)
SwiftFormat
SwiftGen
SwiftLint
fastlane
Dépendances Transitives Notables (Incluses via Firebase)
Ressources Graphiques et Polices (Assets)
11.3 Application WEB
Licences Open Source
MIT License
Apache License 2.0
Mozilla Public License 2.0 (MPL-2.0)
ISC License
Unlicense
Le Site, les Services en ligne et les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux du lieu du siège social de l’Éditeur, sous réserve d’une attribution de compétence spécifique découlant d’un texte de loi ou réglementaire particulier.
Pour toute question, information sur le le Site et les Services en ligne, ou concernant les produits présentés sur ces derniers, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : .
